Délibération 2022-21
Vote du budget primitif 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Thématique : Conseil municipal
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La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Délibération 2022-20
Vote des taux d’impôts directs locaux 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-19
Versement d’une subvention de fonctionnement au budget du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-18
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC – année 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-17
Subvention à l’association de Défense Contre les Ennemis des Cultures. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-16
Subvention à l’association Génération Mouvement. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-15
Vote des subventions de fonctionnement aux associations. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-14
Affectation des résultats sur l’année 2022 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-13
Approbation du compte Administratif 2021 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-12
Vote du Compte de Gestion 2021 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-11
Avis de la commune sur adhésion de la CC pays de Meslay-du-Grez au syndicat mixte fermé TEM53. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-10
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Conseil municipal du jeudi 31 mars 2022
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2022-09
Désignation du lieu de réunion du Conseil municipal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 mars 2022.
Délibération 2022-08
Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la fourrière départementale. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 mars 2022.
Délibération 2022-07
Projet de construction de l’usine des eaux de Laval-Agglomération à Changé. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 mars 2022.
Conseil municipal du jeudi 3 mars 2022
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2022-06
Dénomination de rue du lotissement de la Martinière II. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.
Délibération 2022-05
Mandat donné au CDG 53 pour la mise en concurrence de l’assurance risques statutaires. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.
Délibération 2022-04
Suppression d’un poste d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.