Délibération 2021-60
Rapport d’activité 2020 – Territoire Énergie Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Délibération 2021-59
Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Conseil municipal du jeudi 9 décembre 2021
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2021-58
Demande de DETR pour les travaux de la Rue Maurice Courcelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.
Délibération 2021-57
Mission de maîtrise d’œuvre – Aménagement de la Rue Maurice Courcelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.
Délibération 2021-56
Décisions modificative N°2 – Budget Commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.
Délibération 2021-55
Subvention dépt. au titre du plan Mayenne Relance – Volet communal pour les aires de jeux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.
Délibération 2021-54
Aires de jeux pour enfants. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.
Délibération 2021-53
Rapport d’activité 2020 de Laval-Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.
Délibération 2021-52
Désignation du lieu de réunion de Conseil municipal Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.
Conseil municipal du mercredi 27 octobre 2021
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2021-51
Tarification du repas des aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Délibération 2021-50
Tarification 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Délibération 2021-49
Accroissement temporaire d’activité dans la filière technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Délibération 2021-48
Délibération portant création d’un emploi d’agent technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Délibération 2021-47
Exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Délibération 2021-46
Avis sur le projet de modification de droit commun N°1 du PLUi de Laval-Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Conseil municipal du jeudi 30 septembre 2021
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2021-45
Socle numérique pour l’école élémentaire 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 1er juillet 2021.
Délibération 2021-44
Groupement de commandes pour la téléphonie mobile. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 1er juillet 2021.