Délibération 2022-03
Délibération portant création d’un emploi d’agent d’animation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Délibération 2022-02
Modification de la composition des commissions. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.
Délibération 2022-01
Suppression d’un poste d’adjoint au maire et modification des indemnités de fonction. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.
Conseil municipal du jeudi 3 février 2022
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
Les séances du Conseil municipal de l’année 2021
Mandature 2020-2026
Questions orales de l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Décisions du maire pour l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2021
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2021.
Délibération 2021-70
Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque municipale. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-69
Vente de parcelle communale déclassée à Chaffenay. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-68
Convention relative à l’aménagement d’un plateau surélevé rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-67
Représentant au syndicat mixte e-Collectivité au sein du collège des communes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-66
Délibération portant adhésion & approbation des statuts du syndicat mixte e-Collectivité. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-65
Délibération portant création d’un emploi d’agent d’animation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-64
Délibération portant création d’un emploi d’agent d’animation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-63
Vente de bois de chauffage. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-62
Tarifs du Restaurants Scolaire (au 1er janvier 2022). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-61
Décision modificative N°3 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.