Délibération 2023-10
Subvention à l’association CAMER. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Période : Mandat 2020-2026
Délibération 2023-09
Subvention à l’association de Défense Contre les Ennemis des Cultures. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-08
Subvention à l’association Génération Mouvement. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-07
Vote des subventions de fonctionnement aux associations – Année 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-06
Affectation des résultats – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-05
Approbation du compte Administratif 2022 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-04
Approbation du compte de Gestion 2022 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Conseil municipal du jeudi 30 mars 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2023-03
Convention annuelle gestion de la Fourrière Départementale de la Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 février 2023.
Délibération 2023-02
Occupation du domaine public – distributeur de pain. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 février 2023.
Délibération 2023-01
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 février 2023.
Conseil municipal du jeudi 9 février 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Les séances du Conseil municipal de l’année 2022
Mandature 2020-2026
Questions orales de l’année 2022.
Mandature 2020-2026.
Décisions du maire pour l’année 2022
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2022.
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2022.
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2022
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2022.
Délibération 2022-70
Reversement de la taxe local d’aménagement à Laval Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 décembre 2022.
Délibération 2022-69
Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 décembre 2022.