Délibération 2022-51
Le temps de travail – 1607 heures. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Période : Mandat 2020-2026
Délibération 2022-50
Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-49
Syndicat de bassin de l’Ernée – Désignation d’un nouveau représentant. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-48
Modification de la composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2022-47
Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-46
TE53 – Désignation de représentants. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-45
Organisation et rémunération du personnel d’animation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-44
Règlement intérieur de la Capucine et du restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-43
Acquisition de terrain pour l’aménagement cyclable entre Changé et Saint-Jean-sur-Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-42
Travaux de voirie ( F. d’Orange, Quentinières, Plessis, Quifeu, Rouillerie). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-41
Ouverture d’une ligne de trésorerie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-40
Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Conseil municipal du jeudi 7 juillet 2022
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2022-39
Publicité des actes pour les communes de moins de 3500 habitants. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Délibération 2022-38
Convention ALSH et Restauration avec participation financière de Saint-Germain-le-Fouilloux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Délibération 2022-37
Tarifs ALSH Extrascolaire et Périscolaire – Hors juillet. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Délibération 2022-36
Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Délibération 2022-35
Décision modificative N°2 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Délibération 2022-34
Modification du membre suppléant pour la CLECT à Laval-Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.