Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Période : Mandat 2020-2026
Délibération 2022-68
Rapport d’activité 2021 de Laval-Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-67
Tarifs du restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-66
Décision modificative N°3 – Budget Commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-65
PLUi de Laval-Agglomération – Modification N°2 – présentation des dossiers de modification. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-64
Procédure de publicité – Mise à disposition d’espace publics : création d’une ombrière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-63
Création d’un poste d’agent technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-62
Adhésion contrat de couverture des risques statutaires proposé par le CDG de la Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-61
Désignation d’un délégué à la protection des données – RGPD. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-60
Désignation d’un correspondant défense. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Conseil municipal du jeudi 24 novembre 2022
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Conseil municipal – Mandature 2020-2026
Présentation des membres du Conseil municipal de la mandature 2020-2026.
Délibération 2022-59
Notification du rapport d’observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-58
Tarification 2023 (locations, locations Aquarelle, frais funéraires, jardins communaux). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-57
Tarification du repas des aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-56
Région : subvention au titre du projet « une naissance – un arbre ». Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-55
Fonds de concours Laval-Agglomération – Self-service restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-54
Fonds de concours Laval-Agglomération – Plateau rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-53
Choix de l’entreprise pour l’aménagement d’un plateau surélevé rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-52
Accroissement temporaire de l’activité dans la filière technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.