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29/01/2026 2026-07 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-08 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'OGEC.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-09 Délibération du conseil municipal
CONVENTION ANNUELLE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LA GESTION DE LA FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE DE LA MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-10 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE - AVENANT 2 À LA CONVENTION DE MANDAT DE DÉLÉGATION DE MAITRE OUVRAGE CONFIÉE À LA SEM LMA.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-11 Délibération du conseil municipal
PLUI – DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-01 Délibération du conseil municipal
CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DÉLIBÉRATION DONNANT HABILITATION AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-02 Délibération du conseil municipal
AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-03 Délibération du conseil municipal
TARIFS COMMUNAUX 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-04 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION GÉNÉRATION MOUVEMENT.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-05 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION CAMER.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
11/12/2025 2025-45 Délibération du conseil municipal
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ PSC SANTÉ.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-46 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION ANIMATEURS SAISONNIERS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-47 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION AQUARELLE AVENANT N°1 CONVENTION DE MANDAT DÉLÉGATION MO - SEM LMA.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-48 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DU TERRAIN DE FOOTBALL.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-49 Délibération du conseil municipal
MISE À DISPOSITION DE LA SALLE COMMUNALE EN PÉRIODE PRÉ-ÉLECTORALE ET ÉLECTORALE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-50 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION GROUPEMENT COMMANDES RELATIF FOURNITURES ET GESTION CONTRATS ÉNERGIES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
02/10/2025 2025-40 Délibération du conseil municipal
AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-41 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES ATTRIBUTION LOT DÉSAMIANTAGE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-42 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-43 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-44 Délibération du conseil municipal
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE SIGNÉE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-36 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE À LA SUITE D'UN DÉCÈS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-37 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-38 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ LOCAL AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS).
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-39 Délibération du conseil municipal
RÉALISATION D'UN EMPRUNT POUR ASSURER LE FINANCEMENT DES TRAVAUX AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025
Thématique : Délibérations
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Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.