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11/12/2025 2025-45 Délibération du conseil municipal
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ PSC SANTÉ.
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11/12/2025 2025-46 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION ANIMATEURS SAISONNIERS.
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11/12/2025 2025-47 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION AQUARELLE AVENANT N°1 CONVENTION DE MANDAT DÉLÉGATION MO - SEM LMA.
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11/12/2025 2025-48 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DU TERRAIN DE FOOTBALL.
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11/12/2025 2025-49 Délibération du conseil municipal
MISE À DISPOSITION DE LA SALLE COMMUNALE EN PÉRIODE PRÉ-ÉLECTORALE ET ÉLECTORALE.
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11/12/2025 2025-50 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION GROUPEMENT COMMANDES RELATIF FOURNITURES ET GESTION CONTRATS ÉNERGIES.
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02/10/2025 2025-40 Délibération du conseil municipal
AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
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02/10/2025 2025-41 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES ATTRIBUTION LOT DÉSAMIANTAGE.
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02/10/2025 2025-42 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
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02/10/2025 2025-43 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS
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02/10/2025 2025-44 Délibération du conseil municipal
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE SIGNÉE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES.
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02/10/2025 2025-36 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE À LA SUITE D'UN DÉCÈS.
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02/10/2025 2025-37 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
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02/10/2025 2025-38 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ LOCAL AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS).
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02/10/2025 2025-39 Délibération du conseil municipal
RÉALISATION D'UN EMPRUNT POUR ASSURER LE FINANCEMENT DES TRAVAUX AQUARELLE.
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17/07/2025 2025-33 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE VOIRIE 2025.
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17/07/2025 2025-34 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DES VOIES : RECTIFICATION CHEMIN DU BAS QUIFEU ET CHEMIN DE BEAUFLEURY.
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17/07/2025 2025-35 Délibération du conseil municipal
ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX - SALLE AQUARELLE LOT 5 À 7 ET 9 À 12.
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19/06/2025 2025-32 Délibération du conseil municipal
CONVENTIONS ALSH ET RESTAURATION SCOLAIRE AVEC LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LE- FOUILLOUX.
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19/06/2025 2025-31 Délibération du conseil municipal
TARIF RESTAURANT SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2025.
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19/06/2025 2025-30 Délibération du conseil municipal
SALLE AQUARELLE – CONTRAT DE TERRITOIRE.
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19/06/2025 2025-29 Délibération du conseil municipal
FONDS DE CONCOURS LAVAL-AGGLOMÉRATION - SALLE AQUARELLE.
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19/06/2025 2025-28 Délibération du conseil municipal
RÉALISATION PRÊT RELAIS - SALLE AQUARELLE.
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19/06/2025 2025-27 Délibération du conseil municipal
ATTRIBUTION MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉHABILITATION ET L'EXTENSION DE LA SALLE AQUARELLE.
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19/06/2025 2025-26 Délibération du conseil municipal
SUPPRESSION SUIVIE DE CRÉATION D'EMPLOI AGENT TECHNIQUE.
Thématique : Délibérations
A propos de / Actes municipaux / Délibérations /
Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.