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09/04/2026 2026-34 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DES MINI CAMPS – ANNÉE 2026.
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09/04/2026 2026-35 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE RÉNOVATION ET EXTENSION DE LA SALLE DES LOISIRS DE L'AQUARELLE – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX – LOT 8 – SOLS SOUPLES.
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09/04/2026 2026-33 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE.
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09/04/2026 2026-32 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATIONS DE DÉLÉGUÉS DANS LES INSTANCES ET ORGANISMES.
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20/03/2026 2026-19 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DU MAIRE.
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20/03/2026 2026-20 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU NOMBRE DE POSTE D'ADJOINTS.
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20/03/2026 2026-21 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DES ADJOINTS.
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05/03/2026 2026-12 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
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05/03/2026 2026-13 Délibération du conseil municipal
AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
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05/03/2026 2026-14 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION POUR LE VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L'ANNÉE 2026.
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05/03/2026 2026-15 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026.
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05/03/2026 2026-16 Délibération du conseil municipal
LOTISSEMENT LES GRANDES MÉES – RÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS.
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05/03/2026 2026-17 Délibération du conseil municipal
INSTALLATION D'UNE BORNE ÉLECTRIQUE AU PARC DES SPORTS PAR TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE.
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05/03/2026 2026-18 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT SUITE AUX TRANSFERTS DE FISCALITÉ ET DE COMPÉTENCES.
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29/01/2026 2026-10 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE - AVENANT 2 À LA CONVENTION DE MANDAT DE DÉLÉGATION DE MAITRE OUVRAGE CONFIÉE À LA SEM LMA.
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29/01/2026 2026-11 Délibération du conseil municipal
PLUI – DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE.
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29/01/2026 2026-01 Délibération du conseil municipal
CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DÉLIBÉRATION DONNANT HABILITATION AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA MAYENNE.
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29/01/2026 2026-02 Délibération du conseil municipal
AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION.
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29/01/2026 2026-03 Délibération du conseil municipal
TARIFS COMMUNAUX 2026.
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29/01/2026 2026-04 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION GÉNÉRATION MOUVEMENT.
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29/01/2026 2026-05 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION CAMER.
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29/01/2026 2026-06 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION FORGOTTEN UNITS.
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29/01/2026 2026-07 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS.
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29/01/2026 2026-08 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'OGEC.
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29/01/2026 2026-09 Délibération du conseil municipal
CONVENTION ANNUELLE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LA GESTION DE LA FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE DE LA MAYENNE.
Thématique : Délibérations
A propos de / Actes municipaux / Délibérations /
Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.