Délibération 2021-43
Approbation des conclusions de l’enquête publique concernant le chemin de Bel-Air. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 1er juillet 2021.
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Délibération 2021-42
Marché fourniture et livraison de repas en liaison chaude au restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 1er juillet 2021.
Délibération 2021-41
Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 1er juillet 2021.
Délibération 2021-40
Règlement intérieur du Conseil municipal V3.
Modification n°1 du règlement intérieur du Conseil municipal.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 1er juillet 2021
Conseil municipal du jeudi 1er juillet 2021
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2021-39
Travaux de voirie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-38
Rectification – Dénomination de voie – Impasse des Grandes Mées. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-37
Vente de la parcelle communale déclassée à la Boussardière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-36
Convention avec Mayenne Fibre. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-35
Convention avec Laval-Agglomération – travaux Rue Maurice Courcelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-34
Tarifs ALSH extrascolaire et périscolaire pour 2021 – 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-33
Indemnités pour le gardiennage de l’église – année 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-32
Admission en non-valeur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-31
Décision modificative N°1 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Conseil municipal de jeudi 27 mai 2021
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2021-30
Travaux de l’éclairage extérieur au Parc des Sports – Choix de l’entreprise. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.
Délibération 2021-29
Télétransmission des actes budgétaires. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.
Délibération 2021-28
Vote du budget primitif 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.
Délibération 2021-27
Vote des taux des impôts directs locaux 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.
Délibération 2021-26
Versement d’une subvention de fonctionnement au budget CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.