Les séances du Conseil municipal de l’année 2021
Mandature 2020-2026 Post Views: 0
Période : Année 2021
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Mandature 2020-2026
Questions orales de l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Décisions du maire pour l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2021
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2021.
Délibération 2021-70
Autorisation de supprimer des documents du fonds de la bibliothèque municipale. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-69
Vente de parcelle communale déclassée à Chaffenay. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-68
Convention relative à l’aménagement d’un plateau surélevé rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-67
Représentant au syndicat mixte e-Collectivité au sein du collège des communes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-66
Délibération portant adhésion & approbation des statuts du syndicat mixte e-Collectivité. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-65
Délibération portant création d’un emploi d’agent d’animation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-64
Délibération portant création d’un emploi d’agent d’animation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-63
Vente de bois de chauffage. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-62
Tarifs du Restaurants Scolaire (au 1er janvier 2022). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-61
Décision modificative N°3 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-60
Rapport d’activité 2020 – Territoire Énergie Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Délibération 2021-59
Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Conseil municipal du jeudi 9 décembre 2021
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2021-58
Demande de DETR pour les travaux de la Rue Maurice Courcelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.