Liste des dernières publications

Cette publication date de 2 jours.

Fiche 10 – Les commissions municipales

Mise à jour de cette Fiche thématique.

Cette publication date de 2 jours.

Fiche 05 – L’encadrement des questions orales et écrites du Conseil municipal

Mise à jour de cette Fiche thématique.

Cette publication date de 2 jours.

Fiche 16 – Le droit d’amendement en conseil municipal

Nouvelle Fiche thématique.

Cette publication date de 4 jours.

Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026

Séance d’installation du Conseil municipal de la mandature 2026-2032.
Publication partielle
Les documents officiels (procès-verbal, délibérations, etc) ne sont pas encore disponibles.
Les informations présentées sont donc incomplètes.

Cette publication date de 11 jours.

Délibération 2026-18

Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 11 jours.

Délibération 2026-17

Installation d’une borne électrique au parc des sports par TEM. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 11 jours.

Délibération 2026-16

Lotissement Les Grandes Mées – Rétrocession de la voirie et des espaces communs. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 11 jours.

Délibération 2026-15

Approbation du Budget primitif 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 11 jours.

Délibération 2026-14

Délibération pour le vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 11 jours.

Délibération 2026-13

Affectation des résultats du Compte Financier Unique (CFU) 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 11 jours.

Délibération 2026-12

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 19 jours.

Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026

Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Cette publication est incomplète, certaines informations ne sont pas encore rendues publiques.