Arrêtés municipaux
⚠️ Les informations présentées sur cette page sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une liste exhaustive des arrêtés en vigueur.
Liste des dernières publications
À propos des dernières publications
Vous trouverez ci-dessous les publications datées de moins de 6 mois, portant sur les séances du Conseil municipal, les délibérations, les événements municipaux et les arrêtés en cours de validité. Sont également inclus dans cette liste les nouvelle Fiche thématique.
Cette liste est présentée par date décroissante de publication.
Cette publication date de 1 mois et 27 jours.
Cette publication date de 2 mois.
Délibération 2026-21
Élection des adjoints.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026
Cette publication date de 2 mois.
Délibération 2026-20
Création du nombre de poste d’adjoints.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026
Cette publication date de 2 mois.
Délibération 2026-19
Élection du maire.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026
Cette publication date de 2 mois et 7 jours.
Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Séance d’installation du Conseil municipal .
✓ Élection du maire et des adjoints.
Cette publication date de 2 mois et 14 jours.
Délibération 2026-18
Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 2 mois et 14 jours.
Délibération 2026-17
Installation d’une borne électrique au parc des sports par Territoire Énergie Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 2 mois et 14 jours.
Délibération 2026-16
Lotissement Les Grandes Mées – Rétrocession de la voirie et des espaces communs.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 2 mois et 14 jours.
Délibération 2026-15
Approbation du Budget primitif 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 2 mois et 14 jours.
Délibération 2026-14
Délibération pour le vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 2 mois et 14 jours.
Délibération 2026-13
Affectation des résultats du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 2 mois et 14 jours.
Délibération 2026-12
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 2 mois et 17 jours.
Historique des organes, commissions et représentations municipales de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne.
Présentation de l’historique de la composition des organes, commissions, organismes et instances de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne, pour la mandature 2026-2032.
Cette publication date de 2 mois et 17 jours.
Conseil municipal – Mandature 2026-2032
Présentation des membres du Conseil municipal de la mandature 2026-2032
Cette publication date de 2 mois et 22 jours.
Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Budget primitif 2026
✓ État récapitulatif des indemnités perçues par les élus – exercice 2025
✓ Tableau des effectifs de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne au 01/01/2026
✓ État de l’endettement de Saint-Jean – par exercice – Emprunt (État du 25/02/2026)
Cette publication date de 3 mois et 20 jours.
Délibération 2026-11
PLUI – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 3 mois et 20 jours.
Délibération 2026-10
Réhabilitation de la salle Aquarelle – Avenant 2 à la convention de mandat de délégation de maitre ouvrage confiée à la SEM LMA.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 3 mois et 20 jours.
Délibération 2026-09
Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la Fourrière Départementale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 3 mois et 20 jours.
Délibération 2026-08
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 3 mois et 20 jours.
Délibération 2026-07
Subvention de fonctionnement aux associations.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026