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07/12/2023 2023-48 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION DES ANIMATEURS SAISONNIERS.
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07/12/2023 2023-49 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION 2024 (LOCATIONS, LOCATIONS AQUARELLE, FRAIS FUNÉRAIRES, JARDINS COMMUNAUX).
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07/12/2023 2023-50 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNE.
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07/12/2023 2023-51 Délibération du conseil municipal
MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEM LAVAL MAYENNE AMÉNAGEMENTS.
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07/12/2023 2023-52 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE - DETR 2024.
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09/11/2023 2023-45 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET COMMUNE.
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09/11/2023 2023-46 Délibération du conseil municipal
RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS.
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09/11/2023 2023-44 Délibération du conseil municipal
ÉCHANGE DE TERRAIN ZONE DE CHAFFESNAY.
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28/09/2023 2023-38 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET COMMUNE.
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28/09/2023 2023-39 Délibération du conseil municipal
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES.
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28/09/2023 2023-40 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA GARDERIE ET DE L'ACCUEIL DE LOISIR SANS HÉBERGEMENT (ALSH).
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28/09/2023 2023-41 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE.
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28/09/2023 2023-42 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS.
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28/09/2023 2023-43 Délibération du conseil municipal
ENQUÊTE PUBLIQUE - INSTALLATIONS CLASSÉES : SOCIÉTÉ BRIDOR.
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06/07/2023 2023-28 Délibération du conseil municipal
MARCHÉ POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AU RESTAURANT SCOLAIRE.
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06/07/2023 2023-29 Délibération du conseil municipal
MAINTIEN DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX.
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06/07/2023 2023-30 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION D'UN COORDINATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2024.
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06/07/2023 2023-31 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGIQUE POUR LES ÉLUS LOCAUX.
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06/07/2023 2023-32 Délibération du conseil municipal
CRÉATION D'UN EMPLOI POUR LE SERVICE ENFANCE – JEUNESSE.
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06/07/2023 2023-33 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR LA SALLE DE L'AQUARELLE.
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06/07/2023 2023-34 Délibération du conseil municipal
TE53 : RÉNOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC RUE MAURICE COURCELLE, PLACE, ET DE L'ANCIENNE MAIRIE.
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06/07/2023 2023-35 Délibération du conseil municipal
TE53 : RÉNOVATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC LOTISSEMENT DU COTEAU DE L'ERNÉE.
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06/07/2023 2023-36 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION GROUPEMENT DE CDES : FOURNITURE ET DE GESTION DE CONTRATS DE PRODUCTION D'ÉNERGIE.
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06/07/2023 2023-37 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA TÉLÉPHONIE FIXE ET LES ABONNEMENTS INTERNET.
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25/05/2023 2023-25 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE – HORS JUILLET 2023.
Thématique : Délibérations
A propos de / Actes municipaux / Délibérations /
Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.