Conseil municipal du jeudi 9 juin 2022
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Période : Mandat 2020-2026
Délibération 2022-33
Avis sur le règlement local de publicité intercommunal (RPLi). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-32
Décision modificative N°1 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-31
Admission en non-valeur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-30
Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-29
Travaux d’éclairage public par Territoire Énergie Mayenne – Lotissement de la Boistardière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-28
Travaux d’éclairage public par Territoire Énergie Mayenne – La Martinière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-27
Travaux d’éclairage public par Territoire Énergie Mayenne – Rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-26
Installation d’une ligne de self au restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-25
Convention de mise à disposition d’une parcelle rue du Moulin de Boisseau. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-24
Désignation d’un référent communal « risques naturels ». Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-23
Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-22
Modification de la composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Conseil municipal du jeudi 12 mai 2022
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2022-21
Vote du budget primitif 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-20
Vote des taux d’impôts directs locaux 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-19
Versement d’une subvention de fonctionnement au budget du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-18
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC – année 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-17
Subvention à l’association de Défense Contre les Ennemis des Cultures. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-16
Subvention à l’association Génération Mouvement. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.