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21/01/2021 2021-03 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE SUBVENTION D'AMENDES DE POLICE.
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21/01/2021 2021-04 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION DES ANIMATEURS SAISONNIERS.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2020
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2020.
Mandature 2020-2026.Les séances du Conseil municipal de l’année 2020
Mandature 2020-2026
Questions orales de l’année 2020.
Mandature 2020-2026.
Décisions du maire pour l’année 2020
Mandature 2014-2020 & 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2020
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2020
Mandature 2020-2026.
Mandature 2020-2026 – Les séances du Conseil municipal.
Les comptes rendus, procès-verbaux et délibérations des séances du Conseil municipale.
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10/12/2020 2020-53 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE - V2/2020
Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2020
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
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10/12/2020 2020-54 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNE.
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10/12/2020 2020-55 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DES VOIES – COMPLÉMENT DE VOIES À LA DÉLIBÉRATION 2020-47.
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10/12/2020 2020-56 Délibération du conseil municipal
TARIFS COMMUNAUX 2021 : LOCATION SALLE, MOBILIER, CONCESSIONS ET JARDINS.
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10/12/2020 2020-57 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DETR ANNÉE 2021 - TRAVAUX RD 162.
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10/12/2020 2020-58 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE DETR POUR 2021 - ÉCLAIRAGE PUBLIC DES SPORTS.
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10/12/2020 2020-59 Délibération du conseil municipal
MAINTIEN DES AMÉNAGEMENTS DE LA RUE DES CHARMES.
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19/11/2020 2020-47 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DES VOIES.
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19/11/2020 2020-48 Délibération du conseil municipal
DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARCELLE À LA BOUSSARDIÈRE.
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19/11/2020 2020-49 Délibération du conseil municipal
DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARCELLE À CHAFFENAY.
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19/11/2020 2020-50 Délibération du conseil municipal
ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À L'ALIÉNATION PARTIELLE DU CHEMIN RURAL DIT DE BEL-AIR.
Conseil municipal du jeudi 19 novembre 2020
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
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19/11/2020 2020-51 Délibération du conseil municipal
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2019 - TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE.
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19/11/2020 2020-52 Délibération du conseil municipal
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2019 - LAVAL AGGLOMÉRATION.
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19/11/2020 2020-41 Délibération du conseil municipal
FORMATION DES ÉLUS.
SJ'M 53 .fr – Saint-Jean-sur-Mayenne
Site indépendant d’information et de documentation sur la municipalité