Cette publication date de 1 mois et 27 jours.

Arrêtés municipaux

ARRÊTÉ PROMULGUÉ

⚠️ Les informations présentées sur cette page sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une liste exhaustive des arrêtés en vigueur.

Cette publication date de 2 mois.

Délibération 2026-21

Élection des adjoints.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026

Cette publication date de 2 mois.

Délibération 2026-20

Création du nombre de poste d’adjoints.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026

Cette publication date de 2 mois.

Délibération 2026-19

Élection du maire.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026

Cette publication date de 2 mois et 7 jours.
Cette publication date de 2 mois et 14 jours.

Délibération 2026-18

Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 2 mois et 14 jours.

Délibération 2026-17

Installation d’une borne électrique au parc des sports par Territoire Énergie Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 2 mois et 14 jours.

Délibération 2026-16

Lotissement Les Grandes Mées – Rétrocession de la voirie et des espaces communs.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 2 mois et 14 jours.

Délibération 2026-15

Approbation du Budget primitif 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 2 mois et 14 jours.

Délibération 2026-14

Délibération pour le vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 2 mois et 14 jours.

Délibération 2026-13

Affectation des résultats du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 2 mois et 14 jours.

Délibération 2026-12

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Cette publication date de 2 mois et 17 jours.
Cette publication date de 2 mois et 17 jours.
Cette publication date de 2 mois et 22 jours.

Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026

Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Budget primitif 2026
✓ État récapitulatif des indemnités perçues par les élus – exercice 2025
✓ Tableau des effectifs de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne au 01/01/2026
✓ État de l’endettement de Saint-Jean – par exercice – Emprunt (État du 25/02/2026)

Cette publication date de 3 mois et 20 jours.

Délibération 2026-11

PLUI – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Cette publication date de 3 mois et 20 jours.

Délibération 2026-10

Réhabilitation de la salle Aquarelle – Avenant 2 à la convention de mandat de délégation de maitre ouvrage confiée à la SEM LMA.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Cette publication date de 3 mois et 20 jours.

Délibération 2026-09

Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la Fourrière Départementale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Cette publication date de 3 mois et 20 jours.

Délibération 2026-08

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Cette publication date de 3 mois et 20 jours.

Délibération 2026-07

Subvention de fonctionnement aux associations.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

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