-
17/09/2026 2026-59 Délibération du conseil municipal
DÉNONCIATION DE LA CONVENTION POUR LA GESTION DE L'AIRE DE CAMPING CARS
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
02/07/2026 2026-50 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT PROPOSÉ PAR LE CDG 53
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
28/05/2026 2026-42 Délibération du conseil municipal
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC) COUVERTURE SANTÉ DES AGENTS
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
05/03/2026 2026-18 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT SUITE AUX TRANSFERTS DE FISCALITÉ ET DE COMPÉTENCES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
29/01/2026 2026-01 Délibération du conseil municipal
CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DÉLIBÉRATION DONNANT HABILITATION AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-09 Délibération du conseil municipal
CONVENTION ANNUELLE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LA GESTION DE LA FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE DE LA MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-10 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE - AVENANT 2 À LA CONVENTION DE MANDAT DE DÉLÉGATION DE MAITRE OUVRAGE CONFIÉE À LA SEM LMA.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
11/12/2025 2025-47 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION AQUARELLE AVENANT N°1 CONVENTION DE MANDAT DÉLÉGATION MO - SEM LMA.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-50 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION GROUPEMENT COMMANDES RELATIF FOURNITURES ET GESTION CONTRATS ÉNERGIES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
02/10/2025 2025-44 Délibération du conseil municipal
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE SIGNÉE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
19/06/2025 2025-32 Délibération du conseil municipal
CONVENTIONS ALSH ET RESTAURATION SCOLAIRE AVEC LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LE- FOUILLOUX.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
13/03/2025 2025-19 Délibération du conseil municipal
ENQUÊTE PUBLIQUE MISE À JOUR DU PLAN ÉPANDAGE DES BOUES DE LA STEP.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
23/01/2025 2025-08 Délibération du conseil municipal
CONVENTION ANNUELLE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LA GESTION DE LA FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE DE LA MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 23 janvier 2025 -
07/11/2024 2024-49 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS DE LAVAL-AGGLOMÉRATION.
Séance du Conseil municipal du jeudi 7 novembre 2024 -
03/10/2024 2024-38 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AUX CONTRATS COLLECTIFS DE PRÉVOYANCE PROPOSÉS PAR LE CDG.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-44 Délibération du conseil municipal
REVERSEMENT DU FONCIER BÂTI ÉCONOMIQUE À LAVAL AGGLOMÉRATION.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-45 Délibération du conseil municipal
RÉSILIATION DE LA CONVENTION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE ET ATTRIBUTION D'UNE CONVENTION DE MANDAT.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
27/06/2024 2024-33 Délibération du conseil municipal
MISE À DISPOSITION – CHALET CHEMIN DU HALAGE À LA SOCIÉTÉ LES PETITS GUIDONS.
Séance du Conseil municipal du 27 juin 2024 -
28/03/2024 2024-21 Délibération du conseil municipal
BILAN DE LA CONCERTATION - ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES.
Séance du Conseil municipal du 28 mars 2024 -
22/02/2024 2024-09 Délibération du conseil municipal
CONVENTION ANNUELLE GESTION DE LA FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE DE LA MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du 22 fevrier 2024 -
22/02/2024 2024-07 Délibération du conseil municipal
MODALITÉS DE CONCERTATIONS – ÉLABORATION ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES.
Séance du Conseil municipal du 22 fevrier 2024 -
07/12/2023 2023-51 Délibération du conseil municipal
MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEM LAVAL MAYENNE AMÉNAGEMENTS.
Séance du Conseil municipal du 7 decembre 2023 -
07/12/2023 2023-47 Délibération du conseil municipal
CONVENTION DE PARTICIPATION COMMUNALE AVEC L'ÉCOLE SAINTE-MARIE.
Séance du Conseil municipal du 7 decembre 2023 -
28/09/2023 2023-43 Délibération du conseil municipal
ENQUÊTE PUBLIQUE - INSTALLATIONS CLASSÉES : SOCIÉTÉ BRIDOR.
Séance du Conseil municipal du 28 septembre 2023 -
28/09/2023 2023-39 Délibération du conseil municipal
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES.
Séance du Conseil municipal du 28 septembre 2023
Thématique : Documents municipaux
À propos de / Documents municipaux /
Documents produits, approuvés ou examinés par le conseil municipal, notamment les conventions, enquêtes publiques, rapports et audits.